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Nuisances

Carrières, termites, saturnisme... tout ce qu'il faut savoir sur les nuisances et les dispositifs légaux appliqués sur la ville de Sucy-en-Brie.

Carrières

Le plan de servitudes annexé au Plan d’Occupation des Sols de la Ville de Sucy-en-Brie ne délimite aucun zonage ou prescriptions spéciales, relatifs aux carrières et terrains sous mines*.

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Saturnisme

Le décret du 25 avril 2006 relatif à la lutte contre le saturnisme modifie les dispositions réglementaires du code de la Santé Publique.

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Termites et insectes xylophages

La loi n°99-471 du 8 juin 1999 et le décret n°2000-613 du 13 juillet 2000, complétés par les arrêtés ministériels, définissent les orientations générales en vue d’organiser les moyens de lutte et d...

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