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Conseil municipal du 9 avril 2010

Retrouvez toutes les délibérations du conseil municipal du 9 avril 2010.

Ordres du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 9 avril (pdf - 53,80 ko)
Ordre du jour de la commission des affaires techniques du 24 mars (pdf - 52,87 ko)
Ordre du jour de la commission des affaires financières du 29 mars (pdf - 67,33 ko)

Délibérations
Reprise anticipée des résultats 2009 (pdf - 80,94 ko)
Participations aux frais de l'école maternelle Petit Val (pdf - 61,72 ko)
Prime service et rendement (pdf - 72,80 ko)
Budget primitif (pdf - 266,45 ko)
Taux d'imposition (pdf - 62,38 ko)
Subventions aux associations en 2010 (pdf - 92,93 ko)
Ligne trésorerie 2010 (pdf - 87,91 ko)
Procès-verbal de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (pdf - 53,15 ko)
Participations aux frais scolaires de l'école élémentaire Petit Val (pdf - 62,08 ko)
Marché maîtrise d'oeuvre Cité verte (pdf - 60,33 ko)
Garantie de l'emprunt 3F - Procession (pdf - 168,83 ko)
Indemnités de fonction des élus locaux (pdf - 56,44 ko)
Denomination du Rond Point de l'Europe (pdf - 54,17 ko)
Tableau des effectifs (modifications) (pdf - 61,21 ko)
Indemnité Représentative de Logement (IRL) due aux instituteurs (pdf - 61,67 ko)
Revalorisation suivi d'orientation (pdf - 55,16 ko)

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